Vanité des vanités, tout est vanité…

Choisir l’image d’une célébrité comme signe de ralliement de la clientèle est tentant. Ce choix stratégique a toutefois un dangereux corollaire : quand la statue se fissure, le réseau en pâtit.

 Les agences du franchiseur « Stéphane Plaza Immobilier », à qui l’ancien animateur de M6 prêtait ses nom et image depuis sa création en 2015, en ont fait l’expérience. Un franchisé a donc demandé, avec succès, la réparation de son préjudice (TAE Paris, 17 décembre 2025, RG n° 2025061426,  lien : Décision Tribunal des activités économiques de Paris : RG n°2025061426 | Cour de cassation).

 📃 En 2020, le demandeur avait conclu avec Stéphane Plaza France (« SPF »), tête de réseau, un contrat de franchise de cinq ans. Mais dès 2023, la presse rapporte que Stéphane Plaza aurait commis des violences sur d’anciennes compagnes. La rumeur enfle au point de se transformer en vérité judiciaire : le 18 février 2025, il est condamné en première instance à un an de prison avec sursis pour violences habituelles par concubin.

 Bien qu’il ait fait appel de cette condamnation (et bénéficie d'une présomption d'innocence), des franchisés estiment que la dégradation de son image personnelle a entraîné des répercussions néfastes et irréversibles sur la réputation du réseau.

 🎯 Franchisé de l’Ouest parisien, le demandeur avait, pour cette raison, décidé de ne pas renouveler le contrat de franchise à l'échéance et surtout de demander en justice l’indemnisation du préjudice résultant de cette non-reconduction.

 Concrètement, il reprochait à SPF une inexécution du contrat de franchise, incarnée dans la violation de la garantie de « jouissance paisible » de la marque et, donc, la disparition d'un élément essentiel du contrat, justifiant son non renouvellement. Il demandait en conséquence : (i) le remboursement des montants versés (à la signature du contrat puis des redevances acquittées au cours de celui-ci), (ii) l’indemnisation du manque à gagner sur le chiffre d’affaires (i.e. la perte des mandats et transactions), et (iii) l’indemnisation de la perte de chance de revendre l’agence, ayant selon lui perdu toute valeur.

🛡️ En défense SPF soulevait la prescription des demandes et leur caractère mal fondé, aucune obligation légale ne la liant à Stéphane Plaza – personne physique tierce au contrat - ni ne l’obligeant à garantir le stabilité du réseau et de la marque éponyme.

⚖️ Le Tribunal des Activités Économiques de Paris (nouveau nom du Tribunal de commerce) procède donc à une analyse fine du contrat.

 Il en conclut que la personne même de Stéphane Plaza constituait bien « un élément central de l'image de marque du réseau », et que sa notoriété et réputation étaient associés à la marque, ainsi « personnifiée » et constitutive de la valeur économique du concept d'agences immobilières concédé.

 Il en résulte que « l'entretien et le développement de l'image de marque, y compris sa réputation », incombaient à SPF et étaient des éléments déterminants du consentement des franchisés.

 Or,  la déprogrammation par M6 de ses émissions avait provoqué pour le réseau de franchise une perte de publicité nationale, et cette perte d'attractivité avait réduit le bénéfice économique du contrat pour les franchisés, les clients se détournant peu à peu de l'enseigne.

 SPF, qui devait « prendre toutes les mesures pour atténuer les conséquences de cette situation », n’apporte pas la preuve de l’efficacité des correctifs qu’elle a tenté d’apporter : les « opérations de communication » sont jugées « non pertinentes ou contre-productives », et la baisse de redevance proposée aux franchisés « sans commune mesure » avec l'impact financier négatif lié à la perte de réputation de la marque.

 De même, SPF ne prouve pas, dit le Tribunal, que la possibilité offerte aux franchisés d'opter pour une nouvelle marque (« Sixième Avenue »), leur ait permis de « retrouver les avantages initiaux en terme de communication » de la marque initiale qui les avaient amenés à adhérer « ni qu'elle ait pu permettre un redéploiement ou un repositionnement du réseau ».

 En somme : le mal était fait.

💰 Rejetant certaines demandes (le remboursement de la redevance initiale et l’indemnisation du préjudice moral, notamment) et tenant compte du ralentissement global du marché de l’immobilier, le Tribunal condamne tout de même lourdement le franchiseur, en vertu d’une décision qui me semble inédite.

 SPF doit ainsi indemniser l’ex-franchisé à hauteur de près de 120.000 €, au titre cumulé du remboursement partiel des redevances versées depuis janvier 2024, du manque à gagner découlant de la perte de mandats et de la non-réalisation de transactions et de la perte de chance de revente du fonds de commerce (outre 10.000 € au titre des frais d’avocat, lequel doit se réjouir de cette décision puisque son cabinet suit 12 autres procédures similaires contre SPF !).  

Une leçon à tirer en tout cas : mieux vaut bien choisir son égérie, car pour la justice séparer l’homme de l’artiste ne va pas de soi.  On souhaite d’ailleurs à Montblanc et Adidas que Zizou reste un repenti du coup de boule…